Statuts - 667

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Les Statuts et le Règlement Intérieur de la LBHB.

Les Statuts de la Ligue de Bretagne de Handball :
Pour information ci-dessous, le sommaire :

Titre 1 : But et composition – page 03
Titre 2 : La participation à la vie de la ligue – page 05
Titre 3 : L’Assemblée Générale – page 06
Titre 4 : L’Administration générale – page 08
- Section 1 : le Conseil d’Administration – page 08
- Section 2 : le Président et le Bureau Directeur – Page 10
- Section 3 : les autres organes de la Ligue – page 12
Titre 5 : Dotation et Ressources Annuelles – page 13
Titre 6 : Modification des statuts ou dissolution – page 14
Titre 7 : Surveillance et règlement intérieur – page 15

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Le Règlement Intérieur de la Ligue de Bretagne de Handball :
Pour information, voici le sommaire ci-dessous :

1. Assemblée Générale – page 03
2. Le Conseil d’Administration – page 06
3. Le Bureau Directeur – page 07
4. Les Commissions Régionales – page 09
5. Le Comité Directeur – page 12
6. Le Bureau Territorial - page 13
7. Modalités de prise de décisions – page 14
8. Procédures de révocation d’un membre élu – page 14
9. Examen des litiges et exercice du pouvoir disciplinaire – page 15
10. Récompenses – page 15
11. Cartes Régionales – page 16
12. Modifications du Règlement Intérieur – page 16

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